Les bénévoles

benevolesChaque année en septembre, dans tous les villages de France a lieu la Journée des Associations. Tous les clubs de rugby ou de macramé, les associations sportives, culturelles, cultuelles ou de solidarité sont réunis pour recevoir les nouveaux adhérents. Une armée de bénévoles les inscrivent, encaissent les cotisations, expliquent en quoi consiste leur activité. Ils font aussi des démonstrations, tiennent l’indispensable stand café/barbecue/merguez. Face à eux, il y a des badauds à la recherche de l’activité qui ouvrira leur esprit ou entretiendra leur corps, des parents décidés à trouver un moyen d’occuper leur progéniture le mercredi après-midi. Les files d’attente s’allongent, les esprits s’échauffent et à un moment quelqu’un lance l’incontournable « vous êtes payé pour ça ! ».
Car dans notre économie de marché, le bénévolat est perçu comme une anomalie. Il parait incongru que quelqu’un puisse donner son temps sans être payé par la mairie, les associations, l’Etat. Il semble impensable que la gratuité coexiste avec le profit. Pourtant les plus grands évènements sportifs ne peuvent se tenir sans bénévoles. Actuellement, la Fédération Internationale de Football Asssociation (FIFA) recrute des milliers de bénévoles pour la coupe du monde 2018 en Russie. Ils permettront aux spectateurs de voir évoluer dans les meilleures conditions des stars surpayées (voir http://fr.fifa.com/worldcup/news/y=2015/m=9/news=les-benevoles-au-cœur-du-compte-a-rebours-2678161.html ). Il y a là un mélange stupéfiant d’amateurisme généreux et de capitalisme.
La Toile est aussi un haut lieu du bénévolat. Les maîtres d’internet ont compris que plus il y a de contributions sur la Toile, plus il y a de personnes qui accèdent et plus le trafic augmente (et les profit avec). A chaque fois que vous mettez un texte, une image, une vidéo sur internet vous contribuez à l’enrichissement de la Toile. Des applications, dont la plus célèbre est Wikipédia ne sont même faites que pour permettre le partage gratuit de connaissance. Nous sommes des milliers, notre portable à la main, à consulter cette application pour vérifier l’orthographe d’un mot, la date d’un événement, l’histoire d’une personnalité ou la description d’une bataille. Les fabricants de Smartphones, les Fournisseurs d’Accès internet (FAI), Google et ses concurrents peuvent élever une statue à Wikipédia et ses millions de contributeurs bénévoles.
Il y a aussi des bénévoles pour créer des algorithmes et du code. Le hacker existe avant même internet. Dès que les premiers ordinateurs entrent dans les universités, des jeunes étudiants ont essayé de comprendre comment ils fonctionnaient. « les premiers hackers de l’informatique firent leur apparition au MIT (Massachussetts Institute of Technology) en 1959. Il s’agissait d’un groupe d’étudiants de premier cycle qui gravitaient autour d’un ordinateur mainframe de type TX-0, construit pour les besoins de la recherche liée à la défense , puis donné au MIT . Durant les quelques années qui suivirent ces étudiants furent rejoints par une kyrielle d’adolescents des environs de Cambridge et d’étudiants de troisième cycle du MIT et se mirent à travailler avec les ordinateurs offerts par Digital Equipement Corporation (DEC). » C’est pour cette population d’amateurs que furent invités les premiers micro-ordinateurs. Les premiers comme l’Altaïr et ou le Micral étaient des kits plus ou moins faciles d’emploi, que seuls des passionnés peuvent utilisés. Si le premier micro-ordinateur d’Apple facilité l’emploi, il reste un outil pour geeks acharnés, sur lesquels on ne peut faire que des jeux et de la programmation.
Les bénévoles ont aussi joué un rôle dans le développement du logiciel libre (Linux, Apache, Firefox). Linux, logiciel développé en partenariat par des armées de bénévoles a permis de contester le monopole dont disposait Microsoft sur les logiciels d’exploitation (même Androïd le système d’exploitation de Google a été construit sur une base Linux).
Enfin remercions ici ces bénévoles d’un type particulier, qu’ont été les lanceurs d’alerte, comme Edward Snowden et Chelsea Manning, qui en révélant les manipulation de l’administration et de l’armée américaine ont joué un rôle important dans la libéralisation du Cyberspace.
En somme, si le monde numérique a permis la construction de quelques unes des plus grandes fortunes mondiales, il doit aussi une grande partie de sa configuration actuelle au travail de bénévoles.
Toutes ces contributions sont gérées par des contrats. Dès que vous accédez à un système d’information, et ouvrez une application, elle vous demande de vous identifier en ouvrant un compte, puis d’accepter des conditions d’emploi. Ces conditions sont appelées en droit des « contrats d’adhésion ». Le contrat d’adhésion est un objet juridique particulier. « Le Code dans son article 1110 nous définit le contrat d’adhésion, désormais, comme celui dont les conditions générales soustraites à la négociation sont déterminées à l’avance par l’une des parties par opposition au contrat de gré à gré qui est celui dont les stipulations sont librement négociées entre les parties. ».
Les contrats dont il a été question dans les chroniques précédentes, étaient des contrats de gré à gré qui font l’objet de négociation et dont les obligations sont réciproques. Les contrats d’adhésion sont fondamentalement déséquilibrés, car les clauses sont imposées par l’une des parties. Le producteur de l’application ou le propriétaire du réseau impose ses règles à ses utilisateurs
Ce déséquilibre a été constaté par la loi et la jurisprudence, qui ont considéré que le juge pouvait intervenir. Ce point a été validé en France dans le nouveau code civil à l’article 1171 « dans un contrat d’adhésion, toute clause qui crée un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat est réputée non écrite ». Ce principe a trouvé une application directe dans un contentieux entre Facebook et un de ses utilisateurs. Celui-ci met le tableau de Courbet, « l’origine du monde » sur sa page (pour rappel il s’agit de la représentation d’un sexe de femme). Facebook conformément à sa politique d’édition supprime cette image. L’utilisateur attaque la société devant un tribunal français. Devant le tribunal, l’avocat de Facebook fait deux remarques liminaires : d’une part il ne s’agit pas d’un vrai contrat puisque le service de Facebook est gratuit, d’autre part il y a une clause d’attribution de compétence dans les conditions d’utilisation prévoyant que tout conflit entre un utilisateur et Facebook doit être jugé devant un tribunal de Californie. Les considérations du Tribunal d’Appel qui jugea la chose méritent d’être citée :
« que si le service proposé est gratuit pour l’utilisateur, la société Facebook Inc retire des bénéfices importants de l’exploitation de son activité, via notamment les applications payantes, les ressources publicitaires et autres, de sorte que sa qualité de professionnel ne saurait être sérieusement contestée ; qu’il n’est pas plus contestable que le contrat souscrit est un contrat d’adhésion sans aucune latitude autre que l’acceptation ou le refus ; »….  « que le juge de la mise en état a relevé de manière pertinente que la clause attributive de compétence prévue à l’article 15 des conditions générales du contrat oblige le souscripteur, en cas de conflit avec la société, à saisir une juridiction particulièrement lointaine et à engager des frais sans aucune proportion avec l’enjeu du contrat souscrit pour des besoins personnels ou familiaux ; »  en fois de quoi, le Tribunal d’appel considéra la clause abusive et l’annula.
Mais l’intervention du juge ne rend pas ces contrats vraiment équilibrés. Le point qui montre le plus leur déséquilibre, c’est l’absence de partage de la valeur. En ajoutant des informations sur le système d’information, on ne cesse d’augmenter sa valeur (et donc les profits de ceux qui les exploitent) « Quelle est la valeur d’une contribution spontanée de l’utilisateur d’une application ? Quelle est la valeur de l’application qui a inspiré, facilité révélé, démultiplié cette contribution spontanée ? L’individu doit-il payer l’organisation qui opéère l’application parce que celle-ci lui a permis d’être plus créatif et plus innovant ? L’organisation doit-elle payer l’utilisateur de son application parce que celui-ci l’a autorisée à capter la valeur de sa contribution spontanée ? »
En fait, il semble improbable qu’arrivent des réponses à ces questions, pas plus qu’il n’y en a dans les économies prénumériques. Depuis longtemps les bénévoles sont exploités et jouent un rôle essentiel dans les domaines du sportif, du culturel, du cultuel et de l’entraide. Entre des professionnels qui ne souhaitent pas partager la valeur, et des amateurs qui souhaitent contribuer, il est improbable que l’intervention de l’Etat ou du juge change le rapport de force.
Alors pourquoi continuent-ils à participer ? La reconnaissance des autres, qui s’exprime souvent par des applaudissements ou des médailles, la volonté d’aider ou de passer son temps à des choses utiles pour les autres… Quelque soit la raison les bénévoles ont au moins une bonne raison de continuer. Les études épidémiologiques les plus récentes montreraient qu’avoir un comportement altruiste aurait des effets positifs sur le stress, et sur la santé. Les bénévoles ont donc une bonne chance de voir passer les cercueils des profiteurs, rongés par le stress.

Bibliographie

Fred Turner : Aux sources de l’utopie numérique (C&F ; 2012) (première citation)
Blog Cottineaux.net : arret du 12 février 2016 de la cours d’Appel de Paris (quatrième citation)
Bruno Dondero : MOOC droit des contrats : leçon sur les clauses abusives (organisateur Paris Panthéon sorbonne-2016) deuxième et troisième citation
Nicolas Colin, Henri Verdier : L’âge de la multitude : entreprendre et gouverner après la révolution numérique (Armand Colin-2015) dernière citation

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