Le Voyant

03 auteurUn programme est un texte comme un autre. Il est destiné à être lu par une machine, éventuellement il a été rédigé par la machine. Mais comme un roman ou un essai, il n’est rien d’autre qu’une série d’informations mises en forme dans une langue précise. Et la façon dont nous le pensons, le droit qui s’applique à lui est le même. Et ce droit est nourri de plusieurs siècles d’images et de concepts dont nous nous déprenons difficilement.
Le droit des textes d’aujourd’hui a été forgé par la première industrialisation du système d’information, c’est à dire l’imprimerie.

Imprimerie et auteur

La naissance de l’imprimerie et l’augmentation soudaine du nombre de livres édités fut un formidable moyen de diffusion de la culture, mais amena des problèmes nouveaux à résoudre. Quelle orthographe adopter, quelle ponctuation, comment corriger les textes, comment s’assurer que d’un texte à l’autre les lecteurs conservent leurs repères. Tout un ensemble de métiers apparurent pour résoudre ces questions, l’éditeur, l’imprimeur, le correcteur, etc. Mais une question très pratique se posa avec la croissance du nombre des livres dans les bibliothèques : comment les classer, comment être sur de les retrouver facilement ?

C’est ainsi que naquit la notion d’auteur. Jusque là les manuscrits du moyen-âge ne se préoccupaient guère de cette cohérence. Un livre était souvent une compilation plus ou moins ordonnée de textes d’origines différentes, qui portaient tous sur le même sujet ou tout simplement, intéressaient celui qui payait les copistes.

A partir du XVème siècle, un livre devint progressivement l’œuvre d’un auteur.
Ceci n’avait rien d’une évidence.
Prenons l’exemple de Shakespeare. Il était à la fois auteur, acteur et copropriétaire de sa troupe. Il travaille a un moment où la coopération entre auteurs était fréquente (nous savons que plusieurs des pièces de Shakespeare ont été écrites en collaboration, que certaines sont des réécritures de pièces ou de contes étrangers, qu’il existe au moins deux versions d’Hamlet qui ne sont pas de la même main). Avant 1598, ses pièces sont publiées sous le nom de sa troupe, du seigneur qui la commandite. En 1598, son nom apparaît comme celui qui a corrigé et augmenté une pièce publiée. Ensuite son nom ayant commencé à être connu, il apparaît de plus sur les pages de titres (mais pas toujours : les premières éditions de Titus Andronicus ou Romeo et Juliette ne mentionnent pas son nom). C’est après sa mort, à partir de 1623, que ses anciens compagnons, appuyés par plusieurs imprimeurs et libraires commencerons à éditer le monument des œuvres complètes, en l’attribuant à Shakespeare (avec quelques difficultés semble-t-il, les pièces écrites en collaboration étaient censées être écartés, mais certaines pièces faites en coopération sont attribuées au seul Shakespeare dans ces éditions). Nous ignorerons toujours ce que ces pièces doivent au jeu des acteurs, à leurs improvisions devant le public. Mais, les éditeurs ont compris l’intérêt de faire du Grand William une marque de qualité, le signe que ce livre pouvait être acheté sans crainte de perdre son argent.

De l’auteur au sujet de droit

La notion d’auteur est théorisée à partir du XVIIe. Dans le Discours de la Méthode, René Descartes écrit « …je demeurais tout le jour enfermé seul dans un poêle, où j’avais tout le loisir de m’entretenir de mes pensées. Entre lesquelles l’une des premières fut que je m’avisai de considérer que souvent il n’y a pas tant de perfection dans les ouvrages composés de plusieurs pièces, et faits de la main de divers maîtres, qu’en ceux auxquels un seul a travaillé. Ainsi voit-on que les bâtiments qu’un seul architecte a entrepris et achevés ont coutume d’être plus beaux et mieux ordonnés que ceux que plusieurs ont tâché de raccommoder, en faisant servir de vieilles murailles qui avaient été bâties à d’autres fins. » En faisant du sujet le point de départ de la connaissance, il place celui qui écrit et met en forme seul une œuvre d’art ou un écrit au centre de la connaissance.
Les auteurs ont bien compris l’intérêt de cette autocélébration. Chez Rimbaud, l’auteur devient cet être surhumain capable d’aller plus loin que les simples mortels : « Je dis qu’il faut être voyant, se faire voyant.
Le Poète se fait voyant par un long, immense et raisonné dérèglement de tous les sens. Toutes les formes d’amour, de souffrance, de folie ; il cherche lui-même, il épuise en lui tous les poisons, pour n’en garder que les quintessences. Ineffable torture où il a besoin de toute la foi, de toute la force surhumaine, où il devient entre tous le grand malade, le grand criminel, le grand maudit, — et le suprême Savant — Car il arrive à l’inconnu ! »

Du génie au droit

Une fois affirmé le génie de l’auteur, il était temps de faire passer le client au tiroir-caisse. Le premier texte législatif fut le Statut de la Reine Anne adopté par la chambre des communes en 1710 (appelé aussi Copyright Act). Il accordait à l’auteur et son imprimeur un privilège de 28 ans d’être les seuls à pouvoir copier l’ouvrage qu’ils avaient été les premiers à éditer. Ainsi on protégeait à la fois le travail qu’avait fait l’auteur en écrivant, et l’investissement fait par l’imprimeur pour éditer le livre. La Révolution importa en France ce droit nouveau par deux lois de 1791 et 1793, qui donnaient à l’auteur l’exclusivité du droit de représentation et reproduction des œuvres qu’il avait créé.
Le tour était joué et le client n’avait plus qu’à payer.

Comment continuer à échanger

Mais tout de suite apparait une contradiction, dont la propriété intellectuelle n’est jamais sortie. Une idée arrive rarement toute seule, elle est le produit de l’échange avec d’autres idées. Or la propriété intellectuelle a pour objectif de faire payer pour découvrir les idées, elle est donc une barrière de fait aux échanges (seuls ceux qui peuvent payer bénéficient des idées protégées par la propriété intellectuelle). C’est le sens d’un célèbre passage d’un discours de Victor Hugo sur la propriété littéraire : « Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient — le mot n’est pas trop vaste — au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. »
Mais la difficulté augmente encore lorsqu’on applique tout cela à l’industrie du système d’information numérique. Le programme est un texte comme un autre, et à ce titre le droit de la propriété intellectuelle s’applique à lui. Mais sauf rares exceptions, c’est une œuvre collective, réalisée dans le cadre d’un projet, auquel participent ceux qui construisent l’algorithme, ceux qui rédigent le code, ceux qui testent son fonctionnement et ceux qui financent le tout. Et appliquer à cette collectivité les règles de la propriété intellectuelle, destinées à défendre le génie de l’auteur est une gageure dont nous ne sortons pas.

Bibliographie

Roger Chartier : la main de l’auteur et l’esprit de l’imprimeur (Gallimard ; 2015)
René Descartes : Discours de la méthode (publication de Gallimard ; 1991)
Rimbaud : lettre du Voyant (15 mai 1871- publié sur Wikisource)
Victor Hugo : Discours d’ouverture du Congrès littéraire international (7 juin 1878-publié sur Wikisource)
Françoise Benhamou, Joëlle Farchy : Droit d’auteur et Copyright (la Découverte ; 2014)

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